[Keskydee] DBF - 26 Juin 2001 - ISF la notion de patrimoine mondial - le language des animaux

Denis Derendinger denis@derendinger.com
Wed, 27 Jun 2001 14:19:34 -0700


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From: "D.B.F." <dbf@ulimit.com>
Date: Tue, 26 Jun 2001 16:14:25 -0800 (PST)
To: denis@derendinger.com
Subject: DBF - 26 Juin 2001 - Jean-Eric Forge

Chers amis,

Attention, la prochaine reunion DBF aura lieu le Lundi 09 Juillet 2001
et non pas le 2.

L'invite DBF sera annonce prochainement.

Venez nombreux!

 Alain (abarito@sprintmail.com)
 Eric (eric@ridgeventures.com)
 Francois (avocat@ropers.com)
 Jean-Louis (jlg@be.com),
 Jean-Yves (jyc@jycresources.com)
 Nicolas (neb@partechintl.com)
 Olivier (olivier_garbe@winnov.com)
 Yves (yph@acteam.com)

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http://www.lefigaro.fr/cgi-bin/gx.cgi/AppLogic+FTContentServer?pagename=Futu
reTense/Apps/Xcelerate/View&c=figArticle&cid=FIGLKU4C8OC&live=true&Site=true
&gCurChannel=ZZZXG1K648C&gCurRubrique=&gCurSubRubrique=

le lien est tellement long que je ne sais pas si il tiendra le coup...

Le Figaro  http://www.lefigaro.fr   Rupbrique:  Economie - Patrimoine

ISF : La notion de patrimoine mondialPour évaluer le patrimoine des
résidents français soumis à l¹ISF, l¹administration fiscale retient un
principe simple, celui du patrimoine mondial. L¹ensemble des biens détenus
est pris en compte dans l¹évaluation des actifs : biens immobiliers, valeurs
mobilières... « Et les contribuables français sont assujettis à l¹ISF dès
lors que leur patrimoine mondial excède 4,7 millions de francs », précise
Pascal Julien Saint Amant, notaire dans les Yvelines et ancien avocat
fiscal. 


Toutefois, lorsque le patrimoine a été imposé une première fois dans le pays
où il est situé, le contribuable français peut bénéficier d¹un crédit
d¹impôt correspondant aux montants déjà payés. Rares sont néanmoins les pays
ayant mis en place un impôt comparable à l¹ISF français.

Les contribuables sont donc généralement imposés en France sur l¹ensemble de
leur patrimoine mondial. De même, lors d¹une succession, c¹est l¹ensemble du
patrimoine mondial qui est pris en compte pour le calcul du taux des droits
de transmission. En revanche, selon les conventions fiscales, seule la
partie du patrimoine située en France est taxée, mais au taux correspondant
à l¹ensemble des biens détenus.

Un mécanisme qui permet d¹éviter que ne soient favorisés les contribuables
qui ont choisi de placer une partie de leurs biens hors des frontières
nationales. Si un impôt a été prélevé dans l¹Etat de situation des biens,
les héritiers peuvent bénéficier d¹un crédit d¹impôt sur les sommes à payer
en France.    

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" Myope comme une taupe ", " Ruse comme un renard "?..les termes empruntes
au monde animal sont portes partout.
La preuve :

Que vous soyez fier comme un coq, fort comme un boeuf, tetu comme une mule,
malin comme un singe, chaud lapin ou fine mouche, vous etes tous un jour ou
l'autre devenu chevre pour une caille aux yeux de biche.

Vous arrivez frais comme un gardon a votre premier rendez-vous et la, pas un
chat !
Vous faites le pied de grue, vous demandant si cette becasse vous pose
reellement un lapin.

Le type qui vous a obtenu ce rencard, avec lequel vous etes copain comme
cochon, vous l'a certifie : " Cette poule a du chien, Une vraie panthere".

C'est sur, vous serez un crapaud mord d'amour.

Mais tout de meme, elle vous traite comme un chien. Vous etes pret a gueuler
comme un putois, mais non, elle arrive.

Bon, dix minutes de retard, il n'y a pas de quoi casser trois pattes a un
canard. Sauf que la fameuse souris est en fait plate comme une limande,
myope comme une taupe, elle souffle comme un phoque et rit comme une
baleine. Vous restez muet comme une carpe.  Elle essaie bien de vous tirer
les vers du nez, mais vous noyez le poisson.

Vous avez le bourdon, une envie de verser des larmes de crocodile. Vous
finissez par vous inventer une fievre de cheval qui vous permet de filer
comme un lievre. Vous avez beau etre doux comme un agneau, faut pas vous
prendre pour un pigeon !